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montant mutuelle
 
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montant mutuelle

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Début du sujet

bonjour et meilleurs voeux
1er pas dans quadra paie, donc désolé si question bête
je saisis dans les libellés ma mutuelle,
le montant global à mettre est celui en HT ou en TTC ?
merci


1 Réponse




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Bonjour,
A priori sur les opérations d’assurance Il y a d’autres taxes mais elles ne sont pas soumises à TVA.
( http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/823-PGP.html )
donc prendre le « TTC »


Oui ça évidement, on vous demande de répondre par « oui » ou par « non » alors : ça dépend, ça dépasse !







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