Communauté d'entraide autour de la gamme de logiciel Quadratus
Bonsoir
Un salarié passe du statut non cadre à article 36 avec effet rétroactif au 1er janvier 2014.
Comment peut on faire pour reprendre toutes les cotisations non cadre ?
L’option régularisation de fonctionne pas car les libellés ne sont plus dans le plan de paie .
Merci
Bonjour,
Si tu veux être sur d’être juste pour des N4DS à mon avis tu n’as guère d’autre choix que de refaire les bulletins de paie à partir de janvier 2014 et faire des DUCS rectificatives……
C’est aussi je pense, la solution la plus rapide qui t’exonérera d’explications sans fin avec les organismes qui reçoivent toutes les infos de régularisation que tu peux saisir sur tes DUCS, mais que leurs logiciels ne reprénnent pas forcément (c’est du vécu par exemple avec l’URSSAF)
Modifies ton salarié, contrôle le plan de paie (si tu utilises des libéllés autres que ceux du plan de paie quadra)
=> saisie bulletin => retour période => 01-2014 => modifier => rappel de la trame avec les éléments actuels de la fiche salarié.
tu fais ça sur toute les périodes et ça doit être bon. contrôles cependant les cumuls en pied de bulletin et les CP si tu les gères.
il faudra penser à déduire les chq précédement fait sous forme d’acpte.
en fin de periode déclarative (mois ou trimestre) refaits tes DUCS sans oubliez de déduire les réglement que tu as déjà faits.
Oui ça évidement, on vous demande de répondre par « oui » ou par « non » alors : ça dépend, ça dépasse !
Merci pour ton aide toujours appréciée Wsfrançois
Mais ça va être chaud car au cabinet, on en a pas mal à corriger .