PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

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Faty63
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PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par Faty63 »

Bonjour,
merci de m'indiquer comment paramétrer la DSN pour la caisse des congés payés.

Merci à vous
ISABELLE
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Enregistré le : 27 janv. 2017, 14:17

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par ISABELLE »

Bonjour,
J'ai récupéré le KB0033301 pour le paramétrage mais je n'ai pas encore réussi à paramétrer.
Si vous y arrivé merci de me dire comment
MC66
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Enregistré le : 25 sept. 2019, 20:09

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par MC66 »

Bonjour,

Pour ceux qui ont le module conventionnel, il faut seulement renseigner les éléments suivants :
- Onglet organisme, renseigner le numéro de la CI BTP
- Onglet salarié - TDS / DADSU tout en bas positionnement dans la convention et dans TDS/DADSU 2, les spécifités du bTP
- Onglet paiement DUCS - DNS, je pense qu'il faut également renseigner l'organisme.
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Steph28
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Enregistré le : 04 févr. 2022, 11:43

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par Steph28 »

Bonjour,

J'ai fait tous les paramétrage comme décrit mais le paiement ne se génère toujours pas dans la DSN auriez vous un conseil à me donner ?

Cordialement.
MC66
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Enregistré le : 25 sept. 2019, 20:09

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par MC66 »

Il m'a semblais avoir lu que le paiement ne serait pas fait via la DSN mais via une validation sur la CI BTP

Dans les six jours, la caisse CIBTP met à disposition un accusé de réception sur Net-entreprises.fr puis, après analyse, produit un compte-rendu métier (CRM) permettant à l’entreprise d’évaluer la qualité de sa déclaration et, le cas échéant, d’apporter certaines rectifications dans l’Espace sécurisé de la caisse. Une fois que la DSN est validée, la caisse émet un relevé de compte qui, valant appel de cotisations, indique le montant dû, la date d’exigibilité (45 jours à compter du dernier jour du mois de la période déclarée) et le mode de paiement adopté.
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ISABELLE
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Enregistré le : 27 janv. 2017, 14:17

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par ISABELLE »

Bonjour,
Comment intégrer les heures intérim dans le DSN pour la caisse CIBTP
MC66
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Enregistré le : 25 sept. 2019, 20:09

Re: PARAMETTRAGE DSN CONGES PAYES

Message par MC66 »

Pour les entreprises adhérente à la caisse CIBTP et qui doivent déclarer des bases de cotisations de type
« Cotisation assise sur le chiffre d'affaire » et « Cotisation assise sur le nombre d'heures d'intérim », il
convient de rajouter directement les données via le menu données complémentaires > Cotisations
établissements, pas de reprise automatique car pas de libellé plan de paie type:
A renseigner donc selon le cas:
- 054 Cotisations assise selon le chiffre d’affaire,
- 024 Cotisation assise selon le nombre d’heures d’intérim
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