ANOMALIE BLOQUANTE DSN - 'CST-02 / Sous-groupe S21.G00.71 absent après S21.G00.70.

[VAMA83]

Bonjour,
Anomalie bloquante : 'S21.G00.40.003/CCH-17 / Vous avez déclaré la valeur "04 – Non cadre" au niveau de la rubrique "Code statut catégoriel Retraite Complémentaire obligatoire - S21.G00.40.003" et une valeur différente de "04 - autres cadres au sens de la convention collective (ou du statut pour les régimes spéciaux)" au niveau de la rubrique "Statut du salarié (conventionnel) - S21.G00.40.002", sans avoir renseigné un bloc "Retraite complémentaire - S21.G00.71" portant la valeur "RETA" au niveau de la rubrique "Code régime Retraite complémentaire - S21.G00.71.002". Ceci n'est pas admis.

Nous n'avons pourtant modifié aucun paramétrage depuis la DSN du mois de janvier (qui était passée sans souci)...

Quelles sont les données à paramétrer dans les fiches salariés ou dans les autres modules du logiciel pour supprimer cette anomalie?

Nos salariés sont tous non cadre et bénéficient tous de la retraite complémentaire (AGIR ARRCO fusionnée).

Par contre, dans Quadra Paie, dans le module paramétrage des contrats retraite, aucun contrat n'est paramétré. Mais cela n'a jamais posé de souci jusqu'à présent.

MERCI PAR AVANCE POUR VOTRE AIDE !!!

[Eve07]

Bonjour
Vérifier que dans votre organisme générique du 03-RUAA le régime unifié AGIRC-ARRCO soit coché, sinon cocher et relancer la DSN.

En espérant vous avoir aidé.

[VAMA83]

Merci mais oui la case régime unifié AGIRC-ARRCO est bien cochée, donc ça ne vient pas de là.

[jp13013]

Bonjour
j'ai le meme soucis et cela ne marche pas..

[jp13013]

Le problème vient du parametrage des contrats retrate
il faut aller dans Menu parametrages/plan de paie type quadratus/Parametrage des contrats

[STAIRWAY]

jp13013 vous avez modifié quoi dans parametrage des constrats ?

[RHPAYE]

Bonjour,
Pour ma part je suis allée dans Paramétrage - Organismes - 03 RUAA - Organisme génériques.
J'ai coché "Régime unifié Agirc-arrco".

Ensuite toujours dans Paramétrage - Organismes - 03 Groupe - Organisme génériques.
J'ai coché "Groupe Agirc/Arrco" et renseigné le N° d'agrément ministériel G033 (pour mon dossier c'est MALAKOFF/MEDERIC G033).

Je suis allée dans Paramétrage - Plans de paie type Quadratus - Paramétrage des contrats.
J'ai crée un contrat pour chaque catégorie (Non Cadres, Cadres, Apprentis) en mettant toujours le "0" zéro comme Réf. contrat.
Ici, j'ai renseigné surtout :
ARRCO "03-GROUPE" code institution A536 (c'est Malakoff donc dans mon cas)
AGIRC ""03-GROUPE" code institution C002 (c'est Malakoff donc dans mon cas)

Dans Paramétrage - Employés - Définition de l'emploi 3 :
Réf contrat : j'ai mis "0" zéro.

Pas besoin de refaire les bulletins, j'ai régénéré la DSN et c'était OK.